Eugène Caffart


De: Caffart (Eugène)
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service, et au plus tôt
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
caissier général de la Société nationale des chemins de fer français
trésorier-payeur général de 3e catégorie, détaché
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000212209(source JORF)
réintégration
30 Septembre 199930/09/1999
De: Caffart (Eugène, Alphonse)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général du département de Saône-et-Loire (3e catégorie)
Remplace:
M. Cordeau
JORFTEXT000000569635(source JORF)
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Caffart (Eugène, Alphonse)
trésorier-payeur général de 5e catégorie, en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général du département des Landes (4e catégorie)
Remplace:M. Roy
JORFTEXT000000369297(source JORF)
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Caffart (Eugène, Alphonse)
receveur particulier des finances de 1re classe en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie)
Remplace:M. Fages
JORFTEXT000000539140(source JORF)
nomination
07 Janvier 199207/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.